Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PECOT
SIUTAT Gilberte

Numéro de dépôt :
97707637
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque CHATEAU PECOT

Déposée le 2 décembre 1997 par la société SIUTAT Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PECOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la société SIUTAT Gilberte domicilié(e) Château Pécot, Avenue Uxellodunum, 46140 LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 838 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIUTAT Gilberte - France.

La marque CHATEAU PECOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PECOT est expirée depuis le 2 décembre 2007.

SIUTAT Gilberte a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PECOT , DOMAINE DU PECOT


SIUTAT Gilberte - Château Pécot, Avenue Uxellodunum, 46140 LUZECH - France - SIREN 392838454


SIUTAT Gilberte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée "CAHORS" provenant de l'exploitation dénommée "CHATEAU PECOT", exclusivement mis en bouteille au Château. Marque déposée "Château Pécot", représentation en couleurs sur papier vergé bourgogne blanc 75g. Impression: - un violet (nom du Château et appellation "CAHORS") - un bistre (filet d'encadrement, millésime, centilisation, degré, no lot et "mis en bouteille au Château") - un noir: vue du Château et adresse du propriétaire - une dorure à chaud: pour le cercle de l'ovale de la vue, "appellation contrôlée CAHORS" et double cadre).